Mentions
Conditions d’utilisation
Dernière mise à jour : · version 2026-11-01
Ces conditions encadrent l’usage du site et de l’application de l’École de la Royauté. En créant un compte, vous les acceptez dans leur version en vigueur.
Modèle d’exemple, à faire valider par un juriste. Les champs entre crochets restent à compléter avant l’ouverture.
Objet du service
L’École de la Royauté est une composante de l’Institut de leadership et de transformation. Elle propose des parcours de formation en ligne (vidéo, audio, fiches et quiz), des ressources à lire et des masterclass en présentiel.
Le service est d’abord ouvert au Congo, puis aux autres pays. Certaines offres ou certains moyens de paiement peuvent ne pas être proposés dans tous les pays.
Éditeur du service
Le service est publié par [à compléter : raison sociale de la société éditrice], [à compléter : adresse du siège]. Il a vocation à être transféré à la société de l’Institut ; vous en serez informé avant le transfert, et vos droits et accès seront conservés.
Les contenus pédagogiques restent la propriété de l’Institut de leadership et de transformation.
Votre compte
Le compte s’ouvre avec un numéro de téléphone ou une adresse e-mail, sans mot de passe : un code à usage unique vous est envoyé à chaque connexion. Le même compte sert sur le site et dans l’application.
Le compte est personnel. Vous ne communiquez pas vos codes, et vous nous prévenez si vous pensez qu’une autre personne a utilisé votre compte. Un relais terrain ne reçoit jamais vos identifiants.
Accès aux contenus
Le premier épisode d’un parcours peut être offert. Les autres contenus s’ouvrent selon le forfait acheté : le forfait complet donne accès à tout le parcours, un palier à un nombre d’épisodes indiqué au moment de l’achat.
Les forfaits s’achètent uniquement sur le site. L’application permet de retrouver les contenus déjà acquis.
Paiements
Les prix sont affichés avant toute validation, en euros et en monnaie locale. Le paiement se fait par mobile money, par carte ou en espèces auprès d’un relais habilité.
Un paiement déclaré n’ouvre l’accès qu’une fois vérifié. Si le paiement n’est pas confirmé, le service client peut suspendre l’accès correspondant après vous en avoir informé.
[à compléter : conditions de rétractation et de remboursement, selon le pays de la personne et le type d’offre.]
Masterclass en présentiel
Une réservation confirmée donne droit à un pass nominatif, avec un QR code présenté à l’entrée de chaque journée autorisée. Le QR code ne contient aucune donnée personnelle.
Annuler une réservation ne vaut pas remboursement : les conditions applicables sont affichées avant toute confirmation.
Règles d’usage
Les contenus sont réservés à un usage personnel. Il est interdit de les copier, de les enregistrer, de les diffuser ou de partager un accès avec une autre personne.
Dans les espaces d’échange, chacun reste courtois et respecte les autres participants. Les sujets personnels ou sensibles sont réservés aux sessions privées, hors de la plateforme.
Disponibilité et responsabilité
Nous faisons notre possible pour que le service reste disponible, sans pouvoir le garantir en continu. Une maintenance ou une panne peut interrompre l’accès pendant un temps.
[à compléter : limites de responsabilité de l’éditeur, selon le droit applicable.]
Modification des conditions
Ces conditions peuvent évoluer. Chaque nouvelle version est datée ; elle vous est présentée à votre prochaine connexion, ou à votre prochaine visite de votre espace, et vous l’acceptez avant de continuer.
Droit applicable et litiges
[à compléter : droit applicable, juridiction compétente et médiation de la consommation.]
Avant toute démarche, écrivez au service client : la plupart des difficultés se règlent à l’amiable.
Nous contacter
Le service client est géré depuis Paris. Il répond sur WhatsApp et par e-mail, aux coordonnées indiquées sur la page Contact.